LA NOUVELLE NOMENCLATURE DES EXPERTS MARITIMES JUDICIAIRES
REF : Un arrêté joint, publié le 5 décembre 2022, a modifié la nomenclature prévue à l’article 1er du décret n°2004-1463 du 23 décembre...
top of page
Rechercher
MARTINIQUE GUADELOUPE LES PRATIQUES DOUANIERES AUX ANTILLES
La Clearance des navires dans les Ports Français était le monopole des COURTIERS, CONDUCTEUR DE NAVIRES, INTERPRETE: Charge quasi Notariale
1 006 vues
LES NAVIRES DE PLAISANCE NE SONT PAS FAITS POUR TRANSPORTER DES PASSAGERSÂ !
Le cadre Juridique de la navigation de Plaisance est un héritage direct des usages et pratiques de la Marine Marchande. Dans les années...
2 584 vues0 commentaire
DU PERMIS D’ARMEMENT PLAISANCE
La procédure est récente. Elle est lancée par l’Administration au printemps 2018. La réforme vise à mieux identifier les navires...
1 703 vues0 commentaire
EQUIPAGES FRANÇAIS
Voici une mise au point pour tous ceux qui se posent des questions sur la formation maritime des gens de mer, les brevets, les...
243 vues0 commentaire
LES EQUIPAGES DES NAVIRES ANGLAIS ARMES AU YACHTING EN MEDITERRANEE
Le Droit du Pavillon Britannique ne prévoyait pas explicitement de Contrat de travail à la Plaisance. Les salaires des marins échappaient...
340 vues0 commentaire
NAISSANCE DU CHARTER
c’est le transport de passagers payants à bord de Yachts (des navires de plaisance privés) pour faire une Croisière. Le charter peut se...
103 vues0 commentaire
LA SÉCURITÉ DES NAVIRES DANS LE YACHTING OU LA GUERRE DES PAVILLONS
La législation applicable au nautisme trouve, en fait, son origine dans les réglementations des navires de Commerce. Avant 1990, la...
1 087 vues0 commentaire
A PROPOS DU PAVILLON :
#Changement_de_pavillon On parle du Droit de l’Etat du Pavillon : C’est le droit National de l’Etat du Pavillon du navire par exemple :...
24 vues0 commentaire
ROLE DES SOCIETES DE CLASSIFICATION DANS LA SECURITE DES NAVIRES
Bonne nouvelle ! Chaque Etat est responsable sous son Pavillon de la mise en œuvre des règlements Internationaux et des règlements...
1 020 vues0 commentaire
VERS UNE PROTECTION SOCIALE DES MARINS OBLIGATOIRE EN EUROPEÂ ?
Le décret Français n°2017-307 du 9 mars 2017 vient affoler les lobbyings du Yachting dans le Sud de la France. Le texte vise, en...
156 vues0 commentaire
LA SECURITE
À terre, les problèmes s’additionnent, en mer ils se multiplient... (Jean-François Deniau) Le management s’appuie sur des objectifs...
252 vues0 commentaire
bottom of page