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EQUIPAGES FRANÇAIS

Voici une mise au point pour tous ceux qui se posent des questions sur la formation maritime des gens de mer, les brevets, les équivalences avec d’autres Pavillons Etc.

La Convention STCW 1978 / 2010 est La Convention sur les normes de formation des gens

de mer embarqués à bord des navires de mer (les Yachts sont des navires de mers). Il s’agit

d’un traité entre les Nations à caractère obligatoire. Plus de 85 états partis sont signataires de la Convention dont les poids lourds : Liberia, Panama, Bahamas, Malte..

Le texte de la STCW compte plus de 400 pages : il n’y a pas un mot sur le Yachting sauf une

phrase :

« La Convention s’applique à tous les navires de mer sauf aux gens de mer qui servent à bord des Yachts de Plaisance ne se livrant à aucun trafic Commercial »

Alors que toutes les instances représentatives du Shipping ont participé aux travaux d’élaboration de la STCW, aucune instance du Yachting n’est représentée.

Au niveau mondial il n’existe pas de caractère spécifique à la formation des gens de mer du Yachting. Les brevets Marine Marchande STCW 1978/2010 sont les seuls valables.

L’obligation d’employer des brevetés Marine Marchande à bord des Yachts privés est une

option du règlement du Droit du Pavillon et/ou un souhait des Assureurs. Il y a seulement

trois ou quatre Pays sur quatre vingt cinq qui se sont munis d’une réglementation spécifiques aux Equipages du Yachting dont le Royaume Uni et la France. Notez que pour une JB supérieure à 3000, pour tous les Pavillons, les Yachts privés sont soit en navire de charge soit en navire à passagers : donc les équipages sont obligatoirement des Brevetés de la Marine Marchande.

Les formations modulaires VOILE ou YACHT sont des initiatives Françaises qui s’ajoutent

au cahier des charges de la STCW. L’époque des trois mâts barques est révolue : l’OMI

travaille maintenant sur la propulsion au gaz..

Dans la STCW, il n’existe pas de seuil au niveau 200 de JB.

Les seuils sont :

  • Officier chef de quart ou Capitaine inférieur à 500 et pas à proximité du littoral.

  • Officier chef de quart ou Capitaine inférieur à 500 à proximité du littoral

  • Officier de quart supérieur à 500

  • Capitaine et second supérieur à 500 et inférieur à 3000

  • Capitaine et second supérieur à 3000.

Pour les matelots pont, on trouve un seuil à 500 de JB.

Les Etats partis ont la liberté de faire approuver par l’OMI d’autres brevets. C’est toujours délicat pour les petits brevets comme le CAP 200 qui doit être dans la réalité conformes aux règlements internationaux des brevets inférieurs à 500 proches du littoral ou sans limite du littoral, au choix.

Rappelez-vous du Brevet Patron Plaisance Voile avant 2005. Il n’était pas STCW et fut retiré du marché : il ne vous autorisait pas à naviguer dans les eaux étrangères. Les Anglais avec le Yacht master, pas STCW, n’avaient d’ailleurs pas plus le droit de naviguer dans les eaux Française.. !

Si vous détenez un brevet pont ou machine estampé STCW, vous devez obtenir un Certificat

d’Equivalence de Compétence de la part de n’importe quel autre Etat partie signataire de la

Convention. Si pour les petits brevets cela bloque : c’est que le titre n’est pas considéré réellement comme étant conforme à la STCW. La France ne délivre maintenant que des brevets STCW. Les Anglais continue à délivrer (pour les petits brevets) des brevets pas toujours STCW via le RYA: c’est probablement pas l’avenir.

Le RYA offre un panel de formation qui pour les Français n’offre aucun intérêt (je ne critique

pas la qualité de la formation) Si vous pouvez passer un CFBS, un CQALI, un CAEERS, un CAECSR, un ECDIS, un CRO/CGO, un MEDICAL etc. chez les Anglais en France ou en Angleterre. Il n’est pas prévu de Certificat de Compétence Equivalente entre Pavillons pour la délivrance des Certificats Obligatoires. Ces centres de formation installés en France n’ont pas l’Agrément des Affaires Maritime. Si vous voulez avoir un Certificat de Compétence

Equivalent il vous faut aller jusqu’au bout des formations STCW Britannique c'est-à-dire le

CAP 200 (pas forcément STCW) le CAP 500, le CAP 3000 ou ILLIMITE. Seul les Brevets complets donnent lieu à des Certificats de Compétence Equivalente, pas les morceaux de

brevets..

Le RYA, prépare à des qualifications non STCW. Ce qui permet d’embarquer seulement sur les yachts exploités en privés et quand le Droit du Pavillon confirme qu’aucun brevet n’est requis pour ce type de navigation. Avec ces qualifications RYA vous perdez 50% du potentiel des emplois dans le Yachting puisque environ 50% des yachts sont commerciaux et donc assujettis à équipages conformes à la STCW.

En tant que Français, vous avez tout intérêt à passer vos Brevets en France dans des Centres de Formation Maritime Agrées ou dans un Lycée Maritime ou à l’Ecole Nationale Supérieure Maritime. Vous aurez sans difficulté les Certificats de Compétence Equivalente de tous les Pavillons du monde..

En conclusion je dirai que si vous ne comprenez rien à la Marine Marchande vous ne

comprendrez jamais rien au Yachting. Le Yachting est une spécificité de la Marine Marchande comme le sont le Pétrole, la Ligne régulière, l’Offshore ou la Croisière.. Le

yachting doit faire avec toutes les grandes Conventions de la Navigation Commerciale qui lui sont pleinement applicables tout en développant ses propres règles.

Stéphane OBERTHÜR

Le 23 décembre 2017


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